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Calcul des délais
Un délai calculé à partir des faits saisis. Le résultat se relit sur le texte.
Saisir ce dont on calcule
- Le type de délai et la disposition si vous la connaissez.
- La date de départ : signification, prononcé ou autre fait.
- Tout délai de distance ou de suspension à inclure.
- Relisez le résultat sur l’article ouvert, pas sur le chiffre seul.
Ces pages décrivent le fonctionnement actuel. La vérification du texte et de son application reste professionnelle.
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